MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://closvieuxbourg.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site 

Le présent site, accessible à l’URL www.closvieuxbourg.fr (le « Site »), est édité par :

DOM. DU VIEUX BOURG, société au capital de 8400 euros, inscrite au R.C.S. de VILLEFRANCHE-TARARE sous le numéro 892225277, dont le siège social est situé au 880 RUE DE LA MAIRIE 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS, représenté(e) par Dominique Piron dûment habilité(e)

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR 31892225277.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Infomaniak, situé Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse, (contact téléphonique ou email : (+41) 22 820 35 44).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Dominique Piron .

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Par courrier : 880 RUE DE LA MAIRIE 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS